Zone des professionnels

Séances régulières

Séances régulières 2019

Jeudi 13 juin 2019

séance régulière
Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration

1. POINTS STATUTAIRES
1.1. Constatation du quorum
1.2. Adoption de l’ordre du jour
1.3. Période de questions du public
1.4. Adoption du procès-verbal de la séance du 23 avril 2019 et affaires découlant
1.5 Adoption du procès-verbal de la séance spéciale du 16 mai 2019 et affaires découlant
1.6 Informations de la présidente du conseil d’administration
1.7 Informations du président-directeur général

2. RAPPORT DES COMITÉS
2.1. Suivi du comité de vérification du 11 juin 2019
2.1.1. Extrait du rapport financier annuel pour l’exercice terminé le 31 mars 2019 (AS-471)
2.1.2. Analyse financière de la période 13 se terminant le 31 mars 2019 (Fiche)

2.2 Suivi du comité de vigilance et de la qualité du 28 mai 2019
2.2.1 Faits saillants du Rapport annuel d’activités du comité de vigilance et de la qualité 2018-2019

3. POINTS DE DÉCISION (après discussion)
3.1. Calendrier des rencontres du C.A. et ses sous-comités
3.2 Nomination médecin examinateur coordonnateur
3.3 Plan décennal des investissements universitaires (PDIU)

3.4 Faits saillants du Rapport annuel 2018-2019 du Comité d’éthique de la recherche du CIUSSS du Nord-del’Île-de-Montréal


4. POINTS D’INFORMATION ET TABLEAUX DE BORD
4.1. Faits saillants du Rapport annuel 2018-2019 du Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP)

4.2 Faits saillants du Rapport annuel 2018-2019 du Conseil des infirmières et infirmiers (CII)

4.3 Faits saillants du Rapport annuel 2018-2019 du Conseil multidisciplinaire (CM)

4.4 Dépôt des enjeux prioritaires 2019-2020 et recommandations du comité des usagers du CIUSSS NIM (fiche)


5. AGENDA DE CONSENTEMENT (ne requérant pas nécessairement de discussion)
5.1. Affaires médico-administratives
5.1.1 Nominations
5.1.2 Nomination temporaire
5.1.3 Changement de statut
5.1.4 Ajout de privilèges
5.1.5 Retrait de privilèges
5.1.6 Démission
5.1.7 Congé de service
5.1.8 Congé de maternité
5.1.9 Amendement résolution 2019-04/2374
5.1.10 Nomination du chef du Département de pharmacie du CIUSSS NIM
5.2. Règlement sur les règles de fonctionnement du comité de vigilance et de la qualité – révisé (fiche)

5.3 Nomination de la personne chargée de la conduite responsable en recherche
5.4 Entente et bail CIUSSS NIM et ESPA-Montréal (fiche)

5.5 Entente de partenariat ou bail commercial avec les centres de la petite enfance
5.6 Contrat de services – Vérificateurs externes

6. PROCHAINE ASSEMBLÉE
6.1. Séance régulière – 24 septembre 2019 à 18 h 00 à la salle d’enseignement de l’Hôpital en santé mentale Rivière-des-Prairies
7. HUIS-CLOS
8. LEVÉE DE LA SÉANCE

 

Procès-verbaux

Mardi 23 avril 2019

Séance régulière
Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration:

1. POINTS STATUTAIRES
1.1. Constatation du quorum
1.2. Adoption de l’ordre du jour
1.3. Période de questions du public
1.4. Adoption des procès-verbaux des séances régulières du 29 janvier, 28 février et 13 mars 2019 et affaires
découlant
1.5 Informations de la présidente du conseil d’administration
1.6 Informations du président-directeur général

2. RAPPORT DES COMITÉS
2.1. Suivi du comité de vérification
2.1.1. Compte rendu du comité de vérification du 11 avril 2019
2.1.2. Analyse de la situation financière pour la période 12
2.2. Suivi du comité des ressources humaines
2.2.1. Compte rendu du CARH du 14 mars 2019
2.3 Suivi du comité de vigilance et de la qualité
2.3.1 Compte rendu du CVQ du 11 avril 2019
2.4 Comité de la mission académique
2.4.1 comptes rendus des rencontres des 5 mars et 9 avril 2019

3. POINTS DE DÉCISION (après discussion)
3.1. Nouvelle entente de collaboration – Le Grand Chemin (CV-12 mars 19)
3.2 Protocole « Mise sous garde en établissement de santé et de services sociaux » (CVQ 11 avril 19)

4. POINTS D’INFORMATION ET TABLEAUX DE BORD
4.1. Présentation des résultats de la visite d’Agrément
4.2 Tableau de bord du conseil d’administration
4.3 Tableau de bord – Mécanismes d’accès aux services

5. AGENDA DE CONSENTEMENT (ne requérant pas nécessairement de discussion)
5.1. Affaires médico-administratives
5.1.1 Nomination
5.1.2 Nomination temporaire
5.1.3 Démissions
5.1.4 Congé de maternité
5.1.5 Congé de service
5.1.6 Changement de statut
5.1.7 Amendement résolution 2018/05-1340
5.1.8 Annulation de la résolution 2338
5.1.9 Nominations médecins examinateurs
5.2. Renouvellement du bail au 10345, Avenue Papineau (CV-12 mars 19)
5.3 Renouvellement du bail, suite 275, au 1575 Henri-Bourassa (CV-12 mars 19)
5.4 Renouvellement du bail, suite 505, au 1575 Henri-Bourassa (CV-12 mars 19)
5.5 Plan de conservation et fonctionnalité immobilières(PCFI) et plan de conservation équipement/mobilier(PCEM) 2019-20 (CV-12 mars 19)
5.6 Nomination – administrateurs d’affaires bancaires (CV-12 mars 19)
5.7 Signataire autorisé – autres transactions aux comptes bancaires
5.8 Répondants des Résidences privées pour aînés (RPA)

5.9 Mandat révisé du comité académique du conseil d’administration (comité mission académique-9 avril 19)
5.10 Mandat du transfert de l’enseignement universitaire non médical (comité mission académique-9 avril 19)
5.11 Démission d’un membre du conseil d’administration
5.12 Signataire autorisé pour les contrats et les lettres d’autorisation de réaliser une recherche
5.13 Demandes de modifications de missions et de dénominations

5.14 Modification à la composition du comité d’éthique de la recherche
5.15 Nominations des médecins examinateurs

6. PROCHAINE ASSEMBLÉE

6.1. Le 28 mai 2019 à l’Hôpital en santé mentale Rivière-des-Prairies

7. HUIS-CLOS

8. LEVÉE DE LA SÉANCE

Mardi 29 janvier 2019

Séance publique d'information
Avis de convocation
Ordre du jour

Séance régulière
Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration:

1.2 Projet d'ordre du jour
1.4 Projet de procès-verbal de la séance régulière du CA du 21 novembre 2018
2.1.2 Analyse de la situation financière pour la période 9
3.1 Mise à jour des comités statutaires
3.2 Politique d'évaluation des technologies et des modes d'intervention en santé et services sociaux (MSSS)
3.3 Addenda à l'entente de gestion et d'imputabilité 2018-2019
3.4 Politique sur l'alcool et les drogues en milieu de travail
4.1 Programmation annuelle des ressources informationnelles (PARI) 2018-2019 et planification triennale des projets et activités en ressources informationnelles (PTPARI) 2019-2022
5.1.1 Nominations
5.1.2 Ajout de privilèges
5.1.3 Retrait de privilèges
5.1.4 Démissions
5.1.5 Congé de maternité
5.1.6 Congé de service
5.1.7 Changement de statut
5.1.8 Entente interétablissement encadrant l’octroi des privilèges spécifiques d’ordonnance médicale pour l’attribution d’aides techniques à la locomotion et à la posture intervenue avec le CIUSSS centre-sud-de-l’île-de-Montréal
5.1.9 Mise à jour du registre des signataires autorisés à la RAMQ
5.1.10 Amendement à la résolution 675 - Dr René Caissie
5.2 Règlement sur l'organisation et le fonctionnement du Département de pédiatrie
5.3 Règlement sur l'organisation et le fonctionnement du Département d'imagerie médicale
5.4 Renouvellement de bail du 2330 Fleury Est

Séances régulières 2018

 Procès-verbaux

 

Mercredi 21 novembre 2018

Séance régulière

Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration:

1.2 ODJ CA 21 novembre 2018
1.4 Projet de procès-verbal du CA du 26 septembre 2018
1.6 Fiche de présentation - Activités du PDG
2.1.1 Analyse de la situation financière pour la période 7
2.1.1 Principaux changements et calendrier
3.1 Fiche de présentation - Orientation sur la gouvernance de l'enseignement
4.1 Fiche de présentation - Tableau de bord du conseil d'administration
4.2 Fiche de présentation - Mécanisme d'accès aux services
4.3 Offre de service déficience intellectuelle, trouble spectre de l'autisme et déficience physique
5.1.1 Nominations
5.1.2 Ajout de privilèges
5.1.3 Démission
5.1.4 Congé de maternité
5.1.5 Congé de service
5.1.6 Changement de statut
5.1.7 Nomination temporaire
5.1.8 Renouvellement de l'entente de services encadrant l'octroi des privilèges spécifiques d'ordonnance médicale pour l'attribution d'aides techniques à la locomotion et à la posture intervenue avec le CIUSSS Centre-Ouest-de-l'Île, centre de réadaptation Lethbridge-Layton-Mackay
5.1.9 Mise à jour du registre des signataires autorisés à la RAMQ
5.2 Composition des comités statutaires du CA
5.3 Nomination - vice-présidence du conseil d'administration
5.4 Bilan annuel des réalisation en ressources informationnelles (BARRI) 2017-2018
5.5 Politique de rémunération ou compensation des heures supplémentaires lors de situations exceptionnelles pour le personnel d'encadrement
5.6 Rémunération des heures supplémentaires lors de situations exceptionnelles pour le personnel d'encadrement.
5.7 Politique de développement du cadre
5.8 Adoption de la politique sur la prévention et le contrôle des infections
5.9 Politique de lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité du CIUSSS du Nord-de-l'Île-de-Montréal
5.10 Prix d'excellence du réseau de la santé et des services sociaux 2019
5.11 Approbation de la politique relative à la gestion budgétaire
5.12 Retrait du permis d'exploitation du centre ambulatoire de santé mentale Garnier
5.13 Modification à la composition du comité d'éthique de la recherche du CIUSSS du Nord-de-l'île-de-Montréal

 

Mercredi 26 septembre 2018

Séance régulière

Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration:

1.2 ODJ-Projet du 2018-09-26
1.8 Fiche d'activité du PDG
2.1.1 Fiche-Résultats financiers P05
3.1 Fiche de nomination - secrétaire du conseil d'administration
3.2 Fiche-Plan action-Suivi enjeux et recommandations 2018 du CUCI
3.3 Fiche - Modification à la structure organisationnelle à la direction du programme du soutien à l'autonomie des personnes âgées (organigramme de la haute direction)
4.1 Fiche + Rapport + Annexes 4_CUCI
5.1.1 Fiche + Tableau_Nominations
5.1.1 Modèle résolution - Nomination et renouvellement_Med spec
5.1.1 Modèle Résolution_Nomination et renouvellement_Med Fam
5.1.2 Fiche + Tableau_Renouvellement privilèges
5.1.3 Fiche_Ajout privilèges_CA-26 sept 2018
5.1.4 Fiche_Retrait privilèges_CA-26 sept 2018
5.1.5 Fiche_Démission_CA-26 sept. 2018
5.1.6 Fiche_Congé de maternité_CA-26 sept 2018
5.1.7 Fiche_Congé de service_CA-26 sept 2018
5.1.8 Fiche_Changement de statut_CA-26 sept 2018
5.1.9 Fiche_Nomination temporaire_CA 26 sept 2018
5.2 Fiche + Politique_BCM
5.3 Fiche + Politique_Modalité régissant l'émission et l'exécution des ordonnances
5.4 Fiche + Politique_Implication de la pharmacie dans projets recherche
5.5 Fiche + Règlements Dépt de médecine spécialisée
5.6 Fiche + Règlements Dépt anesthésiologie
5.7 Fiche + Registre + Plan délégation_Signataires autorisés
5.8 Fiche + Demande renouvellement emprunt_Équipements
5.9 Fiche + Plan de conservation
5.10 Fiche + Liste membres_Comité éthique de la recherche
5.11 Calendrier 2018-2019 CA - RÉVISÉ - Séances plénières & régulières (Web)

 

Jeudi 14 juin 2018

Séance régulière

Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration :

1.2 Ordre du jour - Séance du 2018-06-14
1.4 Procès verbal - Séance spéciale du 2018-05-09
2.1.1 Rapport projet financier annuel 2017-2018
2.1.1 Fiche rapport annuel - résultats 
2.3.1 Rapport annuel - Comité de vigilance et la qualité
3.1 Fiche - Politique sur le délai accordé au médecin ou au dentiste traitant 
3.2 Fiche - Entente de gestion et d'imputabilité 2018-2019
3.3 Fiche Nomination CPQS
4.1 Fiche - Rapport annuel 2017-2018 - Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens
4.2 Fiche - Enjeux et recommandations - Comité des usagers 
4.3 Fiche - Faits saillants - Mécanismes d'accès aux services 
5.1.1 Fiche - Nomination
5.1.2 Fiche - Changement de statut
5.1.3 Fiche - Congé de maternité 
5.1.4 Fiche - Démission
5.1.5 Fiche - Registre des signataires autorisés à la RAMQ
5.2 Fiche - Abolition des règles d'utilisation des médicaments et des règles de soins médicaux 
5.3 Fiche - Politique d'approvisionnement en biens, services et travaux de construction
5.4 Fiche - Rapport annuel et liste des membres - Comité d'éthique de la recherche 
5.5 Fiche - Politique sur la dotation des postes cadres 

 

Mercredi 23 mai 2018

Séance régulière

Avis de convocation et projet d'ordre du jour

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Ordre du jour - Séance du 2018-05-23
1.4 Procès-verbal - Séance régulière du 2018-03-21
2.1.1 Fiche résultats préliminaires P13
2.1.2 Fiche Présentation
3.1 Fiche - Nouvelle modalité - Indemnité de disponibilité
3.2 Fiche - Nomination - Direction adjointe - Services généraux et médicaux de 1ere ligne 
3.3 Fiche - Nomination - Direction adjointe - Soins et services à domicile et ressources non institutionnelles 
3.4 Fiche - Mission de l'enseignement CIUSSS
4.1 Fiche - Rapport - Comité exécutif du Conseil des infirmières et infirmiers
4.2 Fiche - Rapport - Comité exécutif du conseil multidisciplinaire
4.3 Fiche - Rapport - Comité exécutif du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens
5.1.1 Fiche - Nomination
5.1.2 Fiche - Congé de service
5.1.3 Fiche - Congé de maternité
5.1.4 Fiche - Démission
5.1.5 Fiche - Changement de statut
5.1.5 Fiche - Mise à jour du registre des signataires autorisés à la RAMQ
5.2 Fiche - Cadre d'éthique
5.3 Fiche - Procédure
5.4 Fiche - Renouvellement bail - CLSC Montréal-Nord
5.5 Fiche - Renouvellement contrat des auditeurs 2018-2019
5.6 Calendrier 2018-2019 CA - PROJET - Régulier et Plénier 
5.7 Fiche - Démission - Commissaire aux plaintes et à la qualité des services

 

Mercredi 21 mars 2018 

Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Ordre du jour – Séance du 2018-03-21
1.4 Procès-verbal – Séance régulière du 2018-01-28
1.5 Procès-verbal - Séance spéciale du 2018-01-31
2.1.1 Fiche résultats financier P11
3.1 Fiche – Règlement sur le traitement des plaintes à des fins disciplinaires
3.2 Fiche - Nomination - Directrice adjointe - volet opérationnel à la DSI
3.3. Fiche - Nomination - Directeur adjoint - volet opérationnel à la DSP
3.4 Fiche – Bilan du plan d’action Intégration des personnes handicapées
3.5 Fiche - Remplacement CT Scan pour HSCM
4.1 Fiche – Renouvellement du mandat (PDGA)  
4.2 Fiche – Mécanismes d’accès aux services
4.3 Fiche – Rapport annuel 2016-2017 – Gestion intégrée de la qualité
5.1.1 Fiche – Changement de statut
5.1.2 Fiche – Démission
5.1.3 Fiche – Congé de service
5.1.4 Fiche – Congé de maternité
5.1.5 Fiche – Mise à jour du registre des signataires autorisés à la RAMQ
5.2 Fiche – Contrat de numérisation des dossiers médicaux du CIUSSS NIM
5.3 Fiche – Programmation annuelle PARI 2017-2018 et planification triennale PTPARI 2018-2021
5.4 Fiche – Demande d’autorisation d’emprunt
5.5 Fiche – Demande d’autorisation d’accès au service clicSÉQUR                       
5.6.1 Fiche –Renouvellement de bail – Clinique externe de psychiatrie de l’Hôpital Fleury
5.6.2 Fiche – Renouvellement du bail – Services ambulatoires de santé mentale 1ère ligne du CLSC d’Ahuntsic
5.6.3 Renouvellement de bail du CLSC Villeray

 

Mercredi 24 janvier 2018

Séance régulière

Avis de convocation et projet d'ordre du jour

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Ordre du jour - Projet 2018-01-24
1.4 Procès-verbal - Séance spéciale du 2017-11-09
1.5 Procès-verbal - Séance régulière du 2017-11-29
2.1.1 Fiche - Résultats financiers P9
3.1 Fiche - organigramme
3.2 Fiche - CV de Sylvie Mercier
3.3 Fiche - Conditions de travail des employés syndicables et non syndiqués et non syndicables du RSSS
4.1 Fiche - Lettre Rapport SFV
4.2 Fiche - Activités d'enseignement
5.1.1 Fiche - Congé de maternité
5.1.2 Fiche - Démission
5.1.3 Fiche - Ajout de signataires
5.2 Fiche - Nouveau formulaire de niveaux de soins de réanimation cardiorespiratoire
5.3 Fiche - Annexes - Retrait de permis du Centre St-Martin
5.4 Fiche - Annexes - Ajout mission CRDI à HRDP
5.5. Fiche - Règlements de Plaintes à des fins disciplinaires
5.6 Fiche - Cadre de gestion intégrée de performance organisationnelle
5.7 Fiche - PCFI PCEM
5.8 Fiche - Achat de système de vidéo - endoscopie HSCM
5.9 Fiche - Service de transport des marchandises

Séances régulières 2017

INFO-CA
Procès-verbaux

 

Mercredi 29 novembre 2017

Séance publique d'information

Avis de convocation
Ordre du jour 

Documents présentés au conseil d'administration :
2. PV - Projet Séance publique -2016-09-2
4 Rapport annuel de gestion 2016-2017
5. Extrait du rapport AS-471
6. Rapport annuel CPSQ 2016-2017

 

Mercredi 29 novembre 2017

Séance régulière

Avis de convocation et Projet d'ordre du jour 

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 ODJ - Projet 2017-11-29
1.4 PV - Projet CA 2017-09-27 - Séance régulière
2.1. Fiche - Rapport financier P7
3.2 Fiche - Politique environnement sans fumée
3.3 Fiche - Politique protocole mesures de contrôle
3.4 Fiche - Changement de statut
3.5 Fiche - Politique de gestion intégrée de la prévention, de la présence et de la qualité de vie au travail
3.6 Fiche - Politique de désignation toponymique
3.7 Fiche - Convention de désintéressement - Soeurs de la providence
4.1 Fiche - Tableau de bord du CA
4.2 Fiche - Tableau de bord - Mécanismes d'accès aux services
5.1.1 Fiche - Congé de maternité
5.1.2. Fiche - Congé de service
5.1.3 Fiche - Démission
5.1.4 Fiche - Prolongation congé de maternité
5.1.5 Fiche - Prolongation congé de service
5.1.6 Fiche - Retrait privilèges
5.2 Fiche - Addenda EGI
5.3 Fiche - Convention de cession partielle d'activités - CHSLD DE-LA-PETITE-PATRIE

 

Mercredi 27 septembre 2017

Séance régulière

Projet d'ordre du jour [PDF, 133 Ko]

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 ODJ - PROJET Séance Régulière 2017-09-27 [PDF, 133 Ko]
1.4.1 PV - PROJET CA-20170308 Séance Spéciale [PDF, 188 Ko]
1.4.2 PV - PROJET CA-20170330 Séance Spéciale [PDF, 207 Ko]
1.5 PV - PROJET CA-20170613 Séance régulière [PDF, 435 Ko]
2.1.1 Fiche + Résultats financiers P5 - 2017-2018 [PDF, 147 Ko]
3.1 Fiche Appui à la recherche intersectorielle [PDF, 124 Ko]
4.1 Fiche + Lettre + Rapport SFV [PDF, 331 Ko]
4.2 Fiche + Plan d'action CUCI [PDF, 367 Ko]
4.3 Fiche + Rapport activités du CUCI [PDF, 0,97 Mo]
5.1.1 Fiche Nomination CA-27 sept. 2017 [PDF, 117 Ko]
5.1.2 Fiche Nomination temporaire CA-27 sept. 2017 [PDF, 99,4 Ko]
5.1.3 Fiche Ajout privilèges CA-27 sept. 2017 [PDF, 99,0 Ko]
5.1.4 Fiche Chg de statut CA-27 sept. 2017 [PDF, 98,8 Ko]
5.1.5 Fiche Congé de service CA-27 sept. 2017 [PDF, 95,9 Ko]
5.1.6 Fiche Prolongation congé de service CA-27 sept. 2017 [PDF, 98,3 Ko]
5.1.7 Fiche Congé de maternité CA-27 sept. 2017 [PDF, 97,5 Ko]
5.1.8 Fiche Démission CA-27 sept. 2017 [PDF, 107 Ko]
5.1.9 Fiche MAJ signataires RAMQ CA-27 sept. 2017 [PDF, 110 Ko]
5.2 Fiche + Politique Désignation toponymique [PDF, 302 Ko]
5.3 Fiche + Politique Sécurité de l'information [PDF, 559 Ko]
5.4 Fiche + Politique Gestion intégrée des risques [PDF, 539 Ko]
5.5 Fiche Demande modification permis Hôpital Fleury [PDF, 125 Ko]
5.6 Fiche Modification permis CHSLD Louvain et HSMRDP [PDF, 124 Ko]
5.7 Fiche Autorisation signature Baux et Renouvellements baux [PDF, 122 Ko]
5.8 Fiche Autorisation signature Ententes laboratoires [PDF, 118 Ko]
5.9 Fiche Déneigement et entretien terrains HSCM & RLS Nord-de-l'Île-Saint-Laurent [PDF, 114 Ko]
5.10 Fiche Demande renouvellement emprunt LT - Fonds Immo [PDF, 143 Ko]
5.11 Fiche Services bancaires et carte Desjardins [PDF, 100 Ko]
5.12 Fiche Lettre de démission d'un membre du CA [PDF, 415 Ko]

 

Mardi 13 juin 2017

Séance régulière

Projet d'ordre du jour [PDF, 121 Ko]

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 ODJ - AMENDÉ Séance Régulière 2017-06-13 [PDF, 146 Ko]
1.4 PV - ADOPTÉ Séance Régulière 2017-05-24 [PDF, 2,01 Mo]
2.1.1 Fiche Rapport financier annuel au 31 mars 2017 (AS-471) [PDF, 138 Ko]
2.2.1 Fiche Rapport annuel comité de vigilance [PDF, 275 Ko]
2.4 Fiche Rapports annuels MSSS 2016-2017 HSCM et HRDP [PDF, 140 Ko]
3.2 Fiche EGI CA [PDF, 419 Ko]
3.3 Fiche Nomination Directrice adjointe - DSP [PDF, 165 Ko]
4.1 Fiche Bilan sécurité de l'information [PDF, 134 Ko]
4.2 Fiche BARRI 2016-2017 [PDF, 132 Ko]
4.3 Fiche TB CIUSSS p13 VFCA [PDF, 780 Ko]
5.1.1 Nomination [PDF, 142 Ko]
5.1.2 Ajout de privilèges [PDF, 155 Ko]
5.1.3 Retrait de privilèges [PDF, 141 Ko]
5.1.4 Changement de statut [PDF, 139 Ko]
5.1.5 Démission [PDF, 140 Ko]
5.1.6 Mise à jour des signataires autorisés RAMQ [PDF, 134 Ko]
5.2 Fiche Remplacement des groupes électrogènes [PDF, 171 Ko]
5.3 Fiche Résolution CA 13.06.17 Fonctionnement ESPA [PDF, 169 Ko]
5.4 Fiche Règlement Divulgation de l'information [PDF, 0,99 Mo]

 

Mercredi 24 mai 2017

Séance régulière

Projet d'ordre du jour [PDF, 121 Ko]

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 ODJ - AMENDÉ Séance Régulière 2017-05-24 [PDF, 132 Ko]
2.1.1. Fiche Résultats financiers préliminaires 2016-2017 [PDF, 127 Ko]
2.1.2 Fiche Orientations budgétaires 2017-2018 & Budget initial [PDF, 137 Ko]
2.1.1-2.1.2 Résultats financiers préliminaires et budget initial 2017-18 [PDF, 460 Ko]
2.2.1-FICHE CUCI-Enjeux prioritaires [PDF, 138 Ko]
3.1 Fiche Présentation Politique Niveaux de soins final [PDF, 166 Ko]
4.1 Fiche Faits saillants Rapport annuel 2016-2017 - CECII [PDF, 1,37 Mo]
4.2 Fiche Rapport annuel 2016-2017 - CECM [PDF, 995 Ko]
4.3 Fiche Rapport annuel 2016-2017 - CMDP [PDF, 287 Ko]
4.4 Fiche Bilan plan de transformation 2015-2017 [PDF, 413 Ko]
5.1.1 Nomination [PDF, 143 Ko]
5.1.2 Nomination temporaire [PDF, 138 Ko]
5.1.3 Ajout de privilèges [PDF, 159 Ko]
5.1.4 Modification de privilèges [PDF, 137 Ko]
5.1.5 Congé de service [PDF, 139 Ko]
5.1.6 Congé de maternité [PDF, 138 Ko]
5.1.7 Prolongation congé de maternité - AMENDÉE [PDF, 137 Ko]
5.1.8 Prolongation congé de service [PDF, 138 Ko]
5.1.9 Démission [PDF, 148 Ko]
5.1.10 Mise à jour des signataires autorisés RAMQ [PDF, 138 Ko]
5.2 Fiche FIS - Autorisation début des travaux [PDF, 143 Ko]
5.3.1 Fiche Renouvellement bail - Clinique de dialyse [PDF, 143 Ko]
5.3.2 Fiche Renouvellement bail Clinique externe psychiatrie [PDF, 141 Ko]
5.3.3 Fiche Renouvellement bail Clinique gérontopsychiatrie [PDF, 142 Ko]
5.3.4 Fiche Serv. ambulatoires SM_1re LIGNE - CLSC D’Ahuntsic [PDF, 73,4 Ko]
5.4 Fiche Changement dénomination comités universitaires [PDF, 141 Ko]
5.5 Fiche Autorisation signature contrat Gestion postale [PDF, 165 Ko]
5.6 Calendrier 2017-2018 CA [PDF, 137 Ko]

 

Mercredi 22 mars 2017

Séance régulière

Projet d'ordre du jour [PDF, 120 Ko]

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 ODJ AMENDÉ Séance Régulière 22 mars 2017
1.4 PV 25 janvier 2017
1.4.1 PV 23 novembre 2016
2.1.1 Résultats financiers P11
2.1.2 Autorisation correction au 2015-03-31 HRDP
3.1 Nomination du chef du Département des sciences neurologiques
3.2 Plan d'action - Personnes handicapées
3.3 Transfert clientèle de Laval en santé mentale
5.1.1 Nomination 'Amendée'
5.1.2 Nomination temporaire - Amendée
5.1.3 Changement de statut
5.1.4 Ajout de privilèges
5.1.5 Congé de service
5.1.6 Congé de maternité
5.1.7 Démission
5.2 Ass. responsabilité professionnelle Barreau QC
5.3 Modernisation des ascenceurs nos 1,2,3 - HJT
5.4 Gestion parcs de stationnement
5.5 Modification de?nominations installations
5.6 Emprunt - Marge de crédit au fond d'exploitation
5.8 Démissions et nominations au CÉR

 

Mercredi 25 janvier 2017

Séance régulière

Projet d'ordre du jour [PDF, 161 Ko]

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Adoption ODJ Séance Régulière 2017-01-25 [PDF, 125 Ko]
1.4 Projet PV 23 novembre 2016 [PDF, 438 Ko]
2.1.1 Fiche Résultats P9 [PDF, 178 Ko]
2.2 Fiche Suivi du comité CA-RH-25-01-17 [PDF, 131 Ko]
3.2 Fiche Résolution Règlement - CER [PDF, 175 Ko]
3.3 Conditions de travail du personnel non syndiqué-25-01-17 [PDF, 160 Ko]
4.1 Fiche Rapport - SFV [PDF, 326 Ko]
5.1.1 Nomination [PDF, 147 Ko]
5.1.2 Ajout de privilèges [PDF, 170 Ko]
5.1.3 Congé de service [PDF, 138 Ko]
5.1.4 Congé de maternité et parternité [PDF, 143 Ko]
5.1.5 Prolongation congé de service [PDF, 137 Ko]
5.1.6 Démission [PDF, 147 Ko]
5.1.7 Mise à jour des signataires autorisés RAMQ [PDF, 138 Ko]
5.2.1 ADOPTÉ-Amendement résol 675 - Dr René Caissie [PDF, 136 Ko]
5.2.2 ADOPTÉ-Amendement résol 724 - Dre Marie-Hélène Marchand [PDF, 138 Ko]
5.2.3 ADOPTÉ-Amendement résol 730 - Dre Isabelle Sarah Lévesque [PDF, 136 Ko]
5.3 Approbation PARI 2016-2017 [PDF, 135 Ko]
5.4 PCEM médical-non médical et mobilier et PCFI [PDF, 145 Ko]
5.5 Emprunt court terme - Fonds Immo [PDF, 133 Ko]
5.6 Règlement GR [PDF, 160 Ko]

Séances régulières 2016

 

Mercredi 23 novembre 2016

Séance régulière
Projet d'ordre du jour [PDF, 161 Ko]

 

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Adoption ODJ 2016-11-23 [PDF, 134 Ko]
1.4 Projet PV publique 21 septembre 2016 [PDF, 145 Ko]
1.5 Projet PV 21 septembre 2016 [PDF, 350 Ko]
1.7 Projet PV 27 septembre 2016 [PDF, 831 Ko]
2.1.1 Fiche et résultats financiers - Période 7  [PDF, 131 Ko]
2.3.1 Fiche et Mandat comité affaires universitaires [PDF, 200 Ko]
2.3.2 Mandat comité RH [PDF, 322 Ko]
2.3.3 Fiche questionnaire évaluation [PDF, 164 Ko]
2.3.4 Fiche Reconduction des comités CA [PDF, 189 Ko]
3.1 FICHE Politique de gestion et usage du cannabis thérapeutique [PDF, 136 Ko]
3.2 FICHE Plan et gestion des parcs de stationnement [PDF, 143 Ko]
3.3 Amendement résol 665 - Dre Andrée Robillard [PDF, 139 Ko]
4.1 RNMH 2010-2011 à 2014-2015 Global [PDF, 188 Ko]
4.2 Tableau de bord du CIUSSS [PDF, 1,85 Mo]
4.3 Rapport mécanisme d'accès aux services [PDF, 854 Ko]
4.4 Fiche et plan bilan transformation [PDF, 403 Ko]
5.1.1 Affaires médico-adm [PDF, 372 Ko]
5.2.1 Fiche Bail-7e amendement Clinique pédopsychiatrie [PDF, 167 Ko]
5.2.2 Fiche et bail et lettre renouvellement bail Petite-Patrie Bail Fabrique [PDF, 155 Ko]
5.2.3 Fiche et lettre du Bail - Clinique externe psychiatrie Henri-Bourassa [PDF, 159 Ko]
5.2.4 Fiche Réactifs en médecine nucléaire [PDF, 152 Ko]
5.2.5 Fiche RI-111 places - AMN [PDF, 157 Ko]
5.2.6 Fiche RI -30 places - PPV [PDF, 155 Ko]
5.2.7 Fiche PAE [PDF, 153 Ko]
5.2.8 Fiche Fusion Paie-RH [PDF, 161 Ko]
5.2.9. Fiche et lettres Approbation du rapport RR-444 - 2016-2017 [PDF, 133 Ko]
5.3 Addenda à L'EGI 2016-2017 [PDF, 140 Ko]

 

Mercredi 21 septembre 2016

Séance publique d'informationOrdre du jour [PDF, 87 Ko]Rapport annuel de gestion 2015-2016Rapport financier 2015-2016 [PDF, 3 560 Ko]Rapport sur l'examen des plaintes et de l'amélioration de la qualité 2015-2016  [PDF, 1,12 Mo]Séance régulièreProjet d'ordre du jour [PDF, 122 Ko]

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Adoption de l'ordre du jour [PDF, 126 Ko]
1.4 Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 14 juin 2016 [PDF, 1,95 Mo]
1.6 Adoption procès verbal 21 juillet [PDF, 1,26 Mo]
2.1.1 Analyse situation financière [PDF, 548 Ko]
3.1 Optimisation éthique de recherche [PDF, 143 Ko]
3.2 Nomination médecin examinateur [PDF, 156 Ko]
3.3 Nomination d'un directeur adjoint entretien [PDF, 166 Ko]
4.1 Résultats centre secondaire AVC [PDF, 0,99 Mo]
4.2 Centre d'information [PDF, 692 Ko]
5.1 Affaires médicales [PDF, 338 Ko]
5.1.1 Affaires médicales- Amendement - Dre Gobeil [PDF, 139 Ko]
5.1.2 Affaires médicales - Amendement - Dre Raya  [PDF, 137 Ko]
5.1.3 Affaires médicales - Amendement - Mme Hoang [PDF, 139 Ko]
5.2 Régime d'emprunt [PDF, 163 Ko]
5.3 Nomination administrateur Desjardins JT [PDF, 139 Ko]
5.4.1 Autorisation emprunt logiciel Microsoft [PDF, 128 Ko]
5.5 Rapport RR-444 [PDF, 123 Ko]
5.6 Rapport examen des plaintes [PDF, 1,12 Mo]
5.7 Réaménagement et optimisation centre documentaire CIUSSS [PDF, 170 Ko]
5.8 Autorisation substitut mandataire projets de recherche [PDF, 140 Ko]
5.9 AMENDE-Bilan- Sécurité actifs informationnels - Plan d'action - 2016-2017 [PDF, 97,1 Ko]

 

Jeudi 21 juillet 2016

Séance spéciale

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Adoption de l'ordre du jour [PDF, 117 Ko]
2.1.1 Modification de l'organigramme [PDF, 233 Ko]
2.1.2 Directeur adjoint comm et RM [PDF, 213 Ko]
2.1.3 Nomination Directeur adjoint DO - AJ [PDF, 239 Ko]
2.1.4 Nomination chef départ. médecine préhospitalière [PDF, 171 Ko]
2.1.5 Nomination chef départ. psy. adulte [PDF, 171 Ko]
2.1.6 Nomination chef départ. psy. enfant et ado [PDF, 172 Ko]
2.1.7 Nomination chef départ. de méd. d'urgence [PDF, 181 Ko]
2.1.8 Nomination chef départ. d'anesthésiologie [PDF, 179 Ko]
2.2.1 Résolution 541 - Dre Marie-France Pelland [PDF, 177 Ko]
2.2.2 Résolution 545 - Dre Chantal Caron [PDF, 177 Ko]
2.3 Fiche Achat d'équipements au laboratoire de HSCM [PDF, 272 Ko]
3.1 Affaires médico-adm [PDF, 327 Ko]

 

Mardi 14 juin 2016

Projet d'ordre du jour [PDF, 123 Ko]

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Adoption de l'ordre du jour [PDF, 134 Ko]
1.4 Procès verbal - Séance du 27 avril 2016 [PDF, 1 944 Ko]
2.1.1 Rapport financier annuel au 31 mars 2016 (AS-471) [PDF, 613 Ko]
2.1.2 Orientations budgétaires 2016-17 & Budget RR-446 [PDF, 5 187 Ko]
2.1.3 Remplacement salles angiograhie [PDF, 170 Ko]
2.2 CA-Suivi comité de vigilance [PDF, 151 Ko]
2.2.1 Rapport annuel comité de vigilance [PDF, 210 Ko]
2.3.1 CUCI-Enjeux prioritaires [PDF, 738 Ko]
3.1 Entente de gestion et d'imputabilité 2016-2017 [PDF, 191 Ko]
3.2 Nomination CII [PDF, 180 Ko]
3.3 Rapport annuel de gestion [PDF, 161 Ko]
3.4 Nomination chef département [PDF, 361 Ko]
3.5 Amendement résolutions [PDF, 248 Ko]
3.6 Nomination DA DSI- volet opérationnel [PDF, 224 Ko]
3.7 Rapports annuels 2015-2016 CÉR HSCM et HRDP [PDF, 210 Ko]
4.1 Rapport annuel CII 2015-2016 [PDF, 1 205 Ko]
4.2 Rapport annuel CMDP 2015-2016 [PDF, 331 Ko]
4.3 Rapport annuel CM 2015-2016 [PDF, 516 Ko]
5.1 Affaires médico-adm [PDF, 258 Ko]
5.2 Renouvellement mandat membres CÉR HRDP [PDF, 166 Ko]
5.3 Démission et nomination CER HDRP [PDF, 156 Ko]
5.4 Nomination médecin examinateur [PDF, 174 Ko]
6.1 Calendrier CA 2016-2017 [PDF, 216 Ko]

 

Mercredi 27 avril 2016

Projet d'ordre du jour [PDF, 123 Ko]

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Adoption de l'ordre du jour [PDF, 126 Ko]
1.4 Procès-verbal - Séance du 23 mars 2016 [PDF, 2.2 Mo]
2.1.1 Fiche-analyse de la situation financière de la période 12 [PDF, 189 Ko]
3.1 Comité de sélection directeur enseignement [PDF, 161 Ko] 
3.2 Nomination directeur recherche [PDF, 157 Ko]
3.3 Liste membres processus sélection cadres supérieurs [PDF, 151 Ko]
3.4 Fiche démission N Pigeon [PDF, 178 Ko]
3.5 Politique en matière de promotion de la civilité et de la prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail [PDF, 6 450 Ko]
4.1 INFORMATION-Fiche projet CIT [PDF, 150 Ko]
5.1 Affaires médico-adm AMENDÉE [PDF, 280 Ko]
5.2 Politique de gestion sur les conditions de travail des cadres – Vacances annuelles [PDF, 2 178 Ko]
5.3 CER HSCM Renouvellement membres 27 avril 2016 [PDF, 158 Ko]
5.4 Fonds assurance responsabilité professionnelle Barreau Qc [PDF, 182 Ko]
5.5 Fiche-Orientation gestion des risques [PDF, 182 Ko]
5.6 Renouvellement bail - Services ambulatoires [PDF, 172 Ko]
5.7 VMware – technologie de virtualisation [PDF, 192 Ko]
5.8 Achat équipements - Modernisation buanderie HSCM AMENDÉE [PDF, 193 Ko]
5.9 Nomination président comité évaluation mesures disciplinaires [PDF, 153 Ko]

 

Mercredi 23 mars 2016

Projet d'ordre du jour [PDF, 126 Ko]

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Adoption de l'ordre du jour [PDF, 155 Ko]
1.4 Procès-verbal - Séance du 20 janvier 2016 [PDF, 2 533 Ko]
1.6 Procès-verbal - Séance extraordinaire du 25 février 2016 [PDF, 869 Ko]
2.1.1 Fiche-analyse de la situation financière de la période 10 [PDF, 121 Ko]
2.1.2 Demande d'autorisation d'emprunt - Marge de crédit du fonds d'exploitation [PDF, 156 Ko]
2.2.1 Règlement sur la régie interne du conseil d'administration [PDF, 502 Ko]
2.2.2 Code d'éthique et de déontologie des administrateurs de conseil d'administration [PDF, 452 Ko]
2.3.1 Règles de fonctionnement du comité de vigilance et de la qualité [PDF, 264 Ko]
2.3.2 Règlement sur la procédure d'examen des plaintes [PDF, 331 Ko]
2.3.3 Règles de fonctionnement du comité de révision [PDF, 277 Ko]
3.1 Démission d'un membre du conseil d'administration [PDF, 181 Ko]
3.2.1 Demande de modification de permis - Saint-Martin, Grenet et Petite-Patrie [PDF, 323 Ko]
3.2.2 Demande de dérogation - Dénomination des installations – HSCM et CHSLD Bâtisseurs [PDF, 338 Ko]
3.3 Nomination d'une 2e personne mandatée pour autoriser les projets de recherche [PDF, 163 Ko]
3.4 Organigramme du CIUSSS [PDF, 327 Ko]
3.5 Délégation de pouvoir pour recours à un expert externe [PDF, 165 Ko]
3.6 Calendrier de conservation du dossier patient CIUSSS [PDF, 472 Ko]
5.1 Affaires médicales - Nominations [PDF, 514 Ko]
5.2 Renouvellement de mandat de membres du comité d'éthique de la recherche de l'HRDP [PDF, 154 Ko]
5.3 Processus de sélection des cadres supérieurs [PDF, 136 Ko]

 

 

Mercredi 20 janvier 2016

Projet d'ordre du jour [PDF, 99 Ko]

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Adoption de l'ordre du jour [PDF, 127 Ko]
1.4 Procès-verbal - Séance du 11 novembre 2015 [PDF, 1 445 Ko]
1.6 Procès-verbal - Séance du 2 décembre 2015 [PDF, 1 150 Ko]
1.8 Procès-verbal - Séance du 10 décembre 2015 [PDF, 776 Ko]
2.1.1 Fiche-Analyse de la situation financière-Période 9 [PDF, 303 Ko]
2.1.3 Fiche-Politique d'approvisionnement en biens et services [PDF, 65,6 Ko]
2.2.1.1 Fiche-Adoption règlement comité mesures disciplinaires [PDF, 160 Ko]
2.2.1.2 Fiche-Création du comité d'évaluation des mesures disciplinaires [PDF, 134 Ko]
3.1 Fiche-Reconduction des comités d'éthique de la recherche [PDF, 383 Ko]
3.2 Fiche-Reconnaissance du Dr Rafaël Castan [PDF, 134 Ko]
3.3 Fiche-Renouvellement de l'entente avec la Société de valorisation HSCM [PDF, 160 Ko]
3.4 Fiche-Renouvellement de bail-Clinique externe de psychiatrie [PDF, 145 Ko]
5.1 Fiche-Règlement régie interne du conseil des infirmières et infirmiers du CIUSSS NIM [PDF, 135 Ko]
5.2 Fiche-Règlement régie interne du conseil multidisciplinaire du CIUSSS NIM [PDF, 163 Ko]
5.3 Fiche-Nominations médicales [PDF, 338 Ko]
5.4 Fiche-Convention de prêt à long terme [PDF, 159 Ko]

Séances régulières 2015

 

Mercredi 11 novembre 2015

Projet d’ordre du jour [PDF, 96 Ko]
Documents présentés au conseil d'administration : 
2.1 Règlements du CA [PDF, 131 Ko]
2.2 Fiche-Calendrier des séances du CA [PDF, 179 Ko]
2.3 Fiche-Création des comités du CA [PDF, 216 Ko]
2.4 Organisation départements médicaux [PDF, 133 Ko]
2.5 Fiche-Approbation du rapport RR-444 [PDF, 133 Ko]
3.1 Fiche-Soins de fin de vie [PDF, 128 Ko]
4.1 Fiche Contrat - Mise à niveau systèmes détection incendie [PDF, 106 Ko]