Zone des professionnels

Calendrier des rencontres et documents

Calendriers des séances d'information


Séances d'information de 2019

Mardi 26 novembre 2019

Séance publique d'information - 18 h 15

Avis de convocation

Séance régulière
(Documents à venir)

Mardi 24 septembre 2019

Séance régulière
Avis de convocation

1. POINTS STATUTAIRES
1.1. Constatation du quorum
1.2. Adoption de l’ordre du jour
1.3. Période de questions du public
1.4. Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 13 juin 2019 et affaires découlant
1.5 Informations de la présidente du conseil d’administration
1.6 Informations du président-directeur général
2. RAPPORT DES COMITÉS
2.1. Suivi du comité de vérification du 17 septembre 2019
2.1.1. Analyse de la situation financière pour la période 5
3. POINTS DE DÉCISION (après discussion)
3.1. Rapport d’activités du CUCI et reddition de compte
3.2 Enjeux et recommandations CUCI – Présentation du plan d’action
3.3 Présentation et signature de l’entente de gestion et d’imputabilité 2019-2020 et Addenda 2018-2019 signé
3.4 Adoption du calendrier final des rencontres du CA et des sous-comités
4. POINTS D’INFORMATION ET TABLEAUX DE BORD
4.1. Présentation – Projet Aire ouverte
4.2 Présentation du Rapport annuel du comité d’éthique clinique
5. AGENDA DE CONSENTEMENT (ne requérant pas nécessairement de discussion)
5.1. Affaires médico-administratives
5.1.1 Nomination
5.1.2 Nomination temporaire
5.1.3 Changement de statut
5.1.4 Ajout de privilèges
5.1.5 Retrait de privilèges
5.1.6 Démission
5.1.7 Congé de service
5.1.8 Congé de maternité
5.1.9 Amendement des résolutions 2427, 2428, 2429
5.1.10 Registre des signataires autorisés à la RAMQ
5.2. Contrat de service – Vérificateurs externes
5.3 Demande de renouvellement d’emprunt à long terme – Fonds d’immobilisations
5.4 Traumatologie - Engagement de l'établissement et structure de concertation de l'installation
5.5 Bilan annuel des réalisations en ressources informationnelles (BARRI)
6. PROCHAINE ASSEMBLÉE
6.1. Le 26 novembre 2019 à l’Hôpital du Sacré-Coeur-de-Montréal
7. HUIS-CLOS
8. LEVÉE DE LA SÉANCE

 

Jeudi 13 juin 2019

séance régulière
Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration

1. POINTS STATUTAIRES
1.1. Constatation du quorum
1.2. Adoption de l’ordre du jour
1.3. Période de questions du public
1.4. Adoption du procès-verbal de la séance du 23 avril 2019 et affaires découlant
1.5 Adoption du procès-verbal de la séance spéciale du 16 mai 2019 et affaires découlant
1.6 Informations de la présidente du conseil d’administration
1.7 Informations du président-directeur général

2. RAPPORT DES COMITÉS
2.1. Suivi du comité de vérification du 11 juin 2019
2.1.1. Extrait du rapport financier annuel pour l’exercice terminé le 31 mars 2019 (AS-471)
2.1.2. Analyse financière de la période 13 se terminant le 31 mars 2019
2.2 Suivi du comité de vigilance et de la qualité du 28 mai 2019
2.2.1 Faits saillants du Rapport annuel d’activités du comité de vigilance et de la qualité 2018-2019

3. POINTS DE DÉCISION (après discussion)
3.1. Calendrier des rencontres du C.A. et ses sous-comités
3.2 Nomination médecin examinateur coordonnateur
3.3 Plan décennal des investissements universitaires
3.4 Faits saillants du Rapport annuel 2018-2019 du Comité d’éthique de la recherche du CIUSSS du Nord-del’Île-de-Montréal


4. POINTS D’INFORMATION ET TABLEAUX DE BORD
4.1. Faits saillants du Rapport annuel 2018-2019 du Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP)
4.2 Faits saillants du Rapport annuel 2018-2019 du Conseil des infirmières et infirmiers (CII)
4.3 Faits saillants du Rapport annuel 2018-2019 du Conseil multidisciplinaire (CM)
4.4 Dépôt des enjeux prioritaires 2019-2020 et recommandations du comité des usagers du CIUSSS NIM


5. AGENDA DE CONSENTEMENT (ne requérant pas nécessairement de discussion)
5.1. Affaires médico-administratives
5.1.1 Nominations
5.1.2 Nomination temporaire
5.1.3 Changement de statut
5.1.4 Ajout de privilèges
5.1.5 Retrait de privilèges
5.1.6 Démission
5.1.7 Congé de service
5.1.8 Congé de maternité
5.1.9 Amendement résolution 2019-04/2374
5.1.10 Nomination du chef du Département de pharmacie du CIUSSS NIM
5.2. Règlement sur les règles de fonctionnement du comité de vigilance et de la qualité – révisé 5.3 Nomination de la personne chargée de la conduite responsable en recherche
5.4 Entente et bail CIUSSS NIM et ESPA-Montréal (fiche)

5.5 Entente de partenariat ou bail commercial avec les centres de la petite enfance
5.6 Contrat de services – Vérificateurs externes

6. PROCHAINE ASSEMBLÉE
6.1. Séance régulière – 24 septembre 2019 à 18 h 00 à la salle d’enseignement de l’Hôpital en santé mentale Rivière-des-Prairies
7. HUIS-CLOS
8. LEVÉE DE LA SÉANCE

 

Mardi 23 avril 2019

Séance régulière
Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration:

1. POINTS STATUTAIRES
1.1. Constatation du quorum
1.2. Adoption de l’ordre du jour
1.3. Période de questions du public
1.4. Adoption des procès-verbaux des séances régulières du 29 janvier, 28 février et 13 mars 2019 et affaires
découlant
1.5 Informations de la présidente du conseil d’administration
1.6 Informations du président-directeur général

2. RAPPORT DES COMITÉS
2.1. Suivi du comité de vérification
2.1.1. Compte rendu du comité de vérification du 11 avril 2019
2.1.2. Analyse de la situation financière pour la période 12
2.2. Suivi du comité des ressources humaines
2.2.1. Compte rendu du CARH du 14 mars 2019
2.3 Suivi du comité de vigilance et de la qualité
2.3.1 Compte rendu du CVQ du 11 avril 2019
2.4 Comité de la mission académique
2.4.1 comptes rendus des rencontres des 5 mars et 9 avril 2019

3. POINTS DE DÉCISION (après discussion)
3.1. Nouvelle entente de collaboration – Le Grand Chemin (CV-12 mars 19)
3.2 Protocole « Mise sous garde en établissement de santé et de services sociaux » (CVQ 11 avril 19)

4. POINTS D’INFORMATION ET TABLEAUX DE BORD
4.1. Présentation des résultats de la visite d’Agrément
4.2 Tableau de bord du conseil d’administration
4.3 Tableau de bord – Mécanismes d’accès aux services

5. AGENDA DE CONSENTEMENT (ne requérant pas nécessairement de discussion)
5.1. Affaires médico-administratives
5.1.1 Nomination
5.1.2 Nomination temporaire
5.1.3 Démissions
5.1.4 Congé de maternité
5.1.5 Congé de service
5.1.6 Changement de statut
5.1.7 Amendement résolution 2018/05-1340
5.1.8 Annulation de la résolution 2338
5.1.9 Nominations médecins examinateurs
5.2. Renouvellement du bail au 10345, Avenue Papineau (CV-12 mars 19)
5.3 Renouvellement du bail, suite 275, au 1575 Henri-Bourassa (CV-12 mars 19)
5.4 Renouvellement du bail, suite 505, au 1575 Henri-Bourassa (CV-12 mars 19)
5.5 Plan de conservation et fonctionnalité immobilières(PCFI) et plan de conservation équipement/mobilier(PCEM) 2019-20 (CV-12 mars 19)
5.6 Nomination – administrateurs d’affaires bancaires (CV-12 mars 19)
5.7 Signataire autorisé – autres transactions aux comptes bancaires
5.8 Répondants des Résidences privées pour aînés (RPA)

5.9 Mandat révisé du comité académique du conseil d’administration (comité mission académique-9 avril 19)
5.10 Mandat du transfert de l’enseignement universitaire non médical (comité mission académique-9 avril 19)
5.11 Démission d’un membre du conseil d’administration
5.12 Signataire autorisé pour les contrats et les lettres d’autorisation de réaliser une recherche
5.13 Demandes de modifications de missions et de dénominations

5.14 Modification à la composition du comité d’éthique de la recherche
5.15 Nominations des médecins examinateurs

6. PROCHAINE ASSEMBLÉE

6.1. Le 28 mai 2019 à l’Hôpital en santé mentale Rivière-des-Prairies

7. HUIS-CLOS

8. LEVÉE DE LA SÉANCE

Mardi 29 janvier 2019

Séance publique d'information
Avis de convocation
Ordre du jour

Séance régulière
Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration:

1.2 Projet d'ordre du jour
1.4 Projet de procès-verbal de la séance régulière du CA du 21 novembre 2018
2.1.2 Analyse de la situation financière pour la période 9
3.1 Mise à jour des comités statutaires
3.2 Politique d'évaluation des technologies et des modes d'intervention en santé et services sociaux (MSSS)
3.3 Addenda à l'entente de gestion et d'imputabilité 2018-2019
3.4 Politique sur l'alcool et les drogues en milieu de travail
4.1 Programmation annuelle des ressources informationnelles (PARI) 2018-2019 et planification triennale des projets et activités en ressources informationnelles (PTPARI) 2019-2022
5.1.1 Nominations
5.1.2 Ajout de privilèges
5.1.3 Retrait de privilèges
5.1.4 Démissions
5.1.5 Congé de maternité
5.1.6 Congé de service
5.1.7 Changement de statut
5.1.8 Entente interétablissement encadrant l’octroi des privilèges spécifiques d’ordonnance médicale pour l’attribution d’aides techniques à la locomotion et à la posture intervenue avec le CIUSSS centre-sud-de-l’île-de-Montréal
5.1.9 Mise à jour du registre des signataires autorisés à la RAMQ
5.1.10 Amendement à la résolution 675 - Dr René Caissie
5.2 Règlement sur l'organisation et le fonctionnement du Département de pédiatrie
5.3 Règlement sur l'organisation et le fonctionnement du Département d'imagerie médicale
5.4 Renouvellement de bail du 2330 Fleury Est

Séances d'information de 2018

Mercredi 21 novembre 2018

Séance régulière

Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration:

1.2 ODJ CA 21 novembre 2018
1.4 Projet de procès-verbal du CA du 26 septembre 2018
1.6 Fiche de présentation - Activités du PDG
2.1.1 Analyse de la situation financière pour la période 7
2.1.1 Principaux changements et calendrier
3.1 Fiche de présentation - Orientation sur la gouvernance de l'enseignement
4.1 Fiche de présentation - Tableau de bord du conseil d'administration
4.2 Fiche de présentation - Mécanisme d'accès aux services
4.3 Offre de service déficience intellectuelle, trouble spectre de l'autisme et déficience physique
5.1.1 Nominations
5.1.2 Ajout de privilèges
5.1.3 Démission
5.1.4 Congé de maternité
5.1.5 Congé de service
5.1.6 Changement de statut
5.1.7 Nomination temporaire
5.1.8 Renouvellement de l'entente de services encadrant l'octroi des privilèges spécifiques d'ordonnance médicale pour l'attribution d'aides techniques à la locomotion et à la posture intervenue avec le CIUSSS Centre-Ouest-de-l'Île, centre de réadaptation Lethbridge-Layton-Mackay
5.1.9 Mise à jour du registre des signataires autorisés à la RAMQ
5.2 Composition des comités statutaires du CA
5.3 Nomination - vice-présidence du conseil d'administration
5.4 Bilan annuel des réalisation en ressources informationnelles (BARRI) 2017-2018
5.5 Politique de rémunération ou compensation des heures supplémentaires lors de situations exceptionnelles pour le personnel d'encadrement
5.6 Rémunération des heures supplémentaires lors de situations exceptionnelles pour le personnel d'encadrement.
5.7 Politique de développement du cadre
5.8 Adoption de la politique sur la prévention et le contrôle des infections
5.9 Politique de lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité du CIUSSS du Nord-de-l'Île-de-Montréal
5.10 Prix d'excellence du réseau de la santé et des services sociaux 2019
5.11 Approbation de la politique relative à la gestion budgétaire
5.12 Retrait du permis d'exploitation du centre ambulatoire de santé mentale Garnier
5.13 Modification à la composition du comité d'éthique de la recherche du CIUSSS du Nord-de-l'île-de-Montréal

 

Mercredi 26 septembre 2018

Séance régulière

Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration:

1.2 ODJ-Projet du 2018-09-26
1.8 Fiche d'activité du PDG
2.1.1 Fiche-Résultats financiers P05
3.1 Fiche de nomination - secrétaire du conseil d'administration
3.2 Fiche-Plan action-Suivi enjeux et recommandations 2018 du CUCI
3.3 Fiche - Modification à la structure organisationnelle à la direction du programme du soutien à l'autonomie des personnes âgées (organigramme de la haute direction)
4.1 Fiche + Rapport + Annexes 4_CUCI
5.1.1 Fiche + Tableau_Nominations
5.1.1 Modèle résolution - Nomination et renouvellement_Med spec
5.1.1 Modèle Résolution_Nomination et renouvellement_Med Fam
5.1.2 Fiche + Tableau_Renouvellement privilèges
5.1.3 Fiche_Ajout privilèges_CA-26 sept 2018
5.1.4 Fiche_Retrait privilèges_CA-26 sept 2018
5.1.5 Fiche_Démission_CA-26 sept. 2018
5.1.6 Fiche_Congé de maternité_CA-26 sept 2018
5.1.7 Fiche_Congé de service_CA-26 sept 2018
5.1.8 Fiche_Changement de statut_CA-26 sept 2018
5.1.9 Fiche_Nomination temporaire_CA 26 sept 2018
5.2 Fiche + Politique_BCM
5.3 Fiche + Politique_Modalité régissant l'émission et l'exécution des ordonnances
5.4 Fiche + Politique_Implication de la pharmacie dans projets recherche
5.5 Fiche + Règlements Dépt de médecine spécialisée
5.6 Fiche + Règlements Dépt anesthésiologie
5.7 Fiche + Registre + Plan délégation_Signataires autorisés
5.8 Fiche + Demande renouvellement emprunt_Équipements
5.9 Fiche + Plan de conservation
5.10 Fiche + Liste membres_Comité éthique de la recherche
5.11 Calendrier 2018-2019 CA - RÉVISÉ - Séances plénières & régulières (Web)

 

Jeudi 14 juin 2018

Séance régulière

Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration :

1.2 Ordre du jour - Séance du 2018-06-14
1.4 Procès verbal - Séance spéciale du 2018-05-09
2.1.1 Rapport projet financier annuel 2017-2018
2.1.1 Fiche rapport annuel - résultats 
2.3.1 Rapport annuel - Comité de vigilance et la qualité
3.1 Fiche - Politique sur le délai accordé au médecin ou au dentiste traitant 
3.2 Fiche - Entente de gestion et d'imputabilité 2018-2019
3.3 Fiche Nomination CPQS
4.1 Fiche - Rapport annuel 2017-2018 - Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens
4.2 Fiche - Enjeux et recommandations - Comité des usagers 
4.3 Fiche - Faits saillants - Mécanismes d'accès aux services 
5.1.1 Fiche - Nomination
5.1.2 Fiche - Changement de statut
5.1.3 Fiche - Congé de maternité 
5.1.4 Fiche - Démission
5.1.5 Fiche - Registre des signataires autorisés à la RAMQ
5.2 Fiche - Abolition des règles d'utilisation des médicaments et des règles de soins médicaux 
5.3 Fiche - Politique d'approvisionnement en biens, services et travaux de construction
5.4 Fiche - Rapport annuel et liste des membres - Comité d'éthique de la recherche 
5.5 Fiche - Politique sur la dotation des postes cadres 

 

Mercredi 23 mai 2018

Séance régulière

Avis de convocation et projet d'ordre du jour

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Ordre du jour - Séance du 2018-05-23
1.4 Procès-verbal - Séance régulière du 2018-03-21
2.1.1 Fiche résultats préliminaires P13
2.1.2 Fiche Présentation
3.1 Fiche - Nouvelle modalité - Indemnité de disponibilité
3.2 Fiche - Nomination - Direction adjointe - Services généraux et médicaux de 1ere ligne 
3.3 Fiche - Nomination - Direction adjointe - Soins et services à domicile et ressources non institutionnelles 
3.4 Fiche - Mission de l'enseignement CIUSSS
4.1 Fiche - Rapport - Comité exécutif du Conseil des infirmières et infirmiers
4.2 Fiche - Rapport - Comité exécutif du conseil multidisciplinaire
4.3 Fiche - Rapport - Comité exécutif du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens
5.1.1 Fiche - Nomination
5.1.2 Fiche - Congé de service
5.1.3 Fiche - Congé de maternité
5.1.4 Fiche - Démission
5.1.5 Fiche - Changement de statut
5.1.5 Fiche - Mise à jour du registre des signataires autorisés à la RAMQ
5.2 Fiche - Cadre d'éthique
5.3 Fiche - Procédure
5.4 Fiche - Renouvellement bail - CLSC Montréal-Nord
5.5 Fiche - Renouvellement contrat des auditeurs 2018-2019
5.6 Calendrier 2018-2019 CA - PROJET - Régulier et Plénier 
5.7 Fiche - Démission - Commissaire aux plaintes et à la qualité des services

 

Mercredi 21 mars 2018 

Avis de convocation

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Ordre du jour – Séance du 2018-03-21
1.4 Procès-verbal – Séance régulière du 2018-01-28
1.5 Procès-verbal - Séance spéciale du 2018-01-31
2.1.1 Fiche résultats financier P11
3.1 Fiche – Règlement sur le traitement des plaintes à des fins disciplinaires
3.2 Fiche - Nomination - Directrice adjointe - volet opérationnel à la DSI
3.3. Fiche - Nomination - Directeur adjoint - volet opérationnel à la DSP
3.4 Fiche – Bilan du plan d’action Intégration des personnes handicapées
3.5 Fiche - Remplacement CT Scan pour HSCM
4.1 Fiche – Renouvellement du mandat (PDGA)  
4.2 Fiche – Mécanismes d’accès aux services
4.3 Fiche – Rapport annuel 2016-2017 – Gestion intégrée de la qualité
5.1.1 Fiche – Changement de statut
5.1.2 Fiche – Démission
5.1.3 Fiche – Congé de service
5.1.4 Fiche – Congé de maternité
5.1.5 Fiche – Mise à jour du registre des signataires autorisés à la RAMQ
5.2 Fiche – Contrat de numérisation des dossiers médicaux du CIUSSS NIM
5.3 Fiche – Programmation annuelle PARI 2017-2018 et planification triennale PTPARI 2018-2021
5.4 Fiche – Demande d’autorisation d’emprunt
5.5 Fiche – Demande d’autorisation d’accès au service clicSÉQUR                       
5.6.1 Fiche –Renouvellement de bail – Clinique externe de psychiatrie de l’Hôpital Fleury
5.6.2 Fiche – Renouvellement du bail – Services ambulatoires de santé mentale 1ère ligne du CLSC d’Ahuntsic
5.6.3 Renouvellement de bail du CLSC Villeray

 

Mercredi 24 janvier 2018

Séance régulière

Avis de convocation et projet d'ordre du jour

Documents présentés au conseil d'administration :
1.2 Ordre du jour - Projet 2018-01-24
1.4 Procès-verbal - Séance spéciale du 2017-11-09
1.5 Procès-verbal - Séance régulière du 2017-11-29
2.1.1 Fiche - Résultats financiers P9
3.1 Fiche - organigramme
3.2 Fiche - CV de Sylvie Mercier
3.3 Fiche - Conditions de travail des employés syndicables et non syndiqués et non syndicables du RSSS
4.1 Fiche - Lettre Rapport SFV
4.2 Fiche - Activités d'enseignement
5.1.1 Fiche - Congé de maternité
5.1.2 Fiche - Démission
5.1.3 Fiche - Ajout de signataires
5.2 Fiche - Nouveau formulaire de niveaux de soins de réanimation cardiorespiratoire
5.3 Fiche - Annexes - Retrait de permis du Centre St-Martin
5.4 Fiche - Annexes - Ajout mission CRDI à HRDP
5.5. Fiche - Règlements de Plaintes à des fins disciplinaires
5.6 Fiche - Cadre de gestion intégrée de performance organisationnelle
5.7 Fiche - PCFI PCEM
5.8 Fiche - Achat de système de vidéo - endoscopie HSCM
5.9 Fiche - Service de transport des marchandises